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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE
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CHEVALIER N. NAPOLEON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIER N. NAPOLEON
GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95600783
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque CHEVALIER N. NAPOLEON

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER N. NAPOLEON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE domicilié(e) 1 rue du Duc,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2297078) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 780 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2297078) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER N. NAPOLEON est expirée depuis le 12 décembre 2015.

GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE a également déposé les autres marques suivantes : P. CHEVALIER , PINEAU ET COGNAC GRACE DIEU , JULES DOMET N. NAPOLEON , (Marque figurative) , COURTELLE & Co , GODET FRERES COGNAC , BARON DE CHASTELARD , GODET DEPUIS 1782 GODET FRERES , DUVAL , HIVERT PELLEVOISIN


GODET FRERES COGNACS ET EAUX DE VIE Société par actions simplifiée - 1 rue du Duc,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2297078) - 17000 - France - SIREN 551780034


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2297078) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297078 - Publication au BOPI 2005-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)